Documentation
Statuts de l'Association
Règlements
Convention collective de travail
- CCT et droit public
- Av 1 - Indemnités
- Av 2 - Commission paritaire
- Av 3 - Horaires
- Av 4 - Reconnaissance ancienneté
- Av 5 - Echelle des traitements
- Av 6 - Formation de base et continue
Dates des séances
Ordre du jour
2016 : Avril, Mai, Septembre, Novembre
2017 : Avril, Mai, Septembre, Novembre
Procès-verbaux
2012 : Assemblée constitutive, Août, Septembre, Novembre
2015 : Mars, Mai, Septembre, Novembre
2016 : Avril, Mai, Séance d'installation, Septembre
2017 : Avril, Mai, Septembre, Novembre
2019 : Mars
Communications
2016 : Analyse de la statistique policière vaudoise de la criminalité
2019
- Communication écrite du comité de direction au conseil intercommunal - Structure du comité de direction
- Communication écrite du comité de direction au conseil intercommunal - Mode de fonctionnement
Questions
2019
Détermination
Préavis
2012
- Indemnités du Conseil intercommunal et du Comité de direction
- Autorisations générales, Budget de l'exercice 2013
- Règlement de fonctionnement du Conseil intercommunal
- Contrat de droit administratif
2013
- Adhésion des communes de Buchillon et de Lussy-sur-Morges
- Rapport de gestion 2012
- Rapport de gestion 2012 annexe
- Comptes 2012
- Comptes 2012 annexe
- Budget de l'exercice 2014
2014
- Rapport de gestion 2013
- Comptes de l'exercice 2013
- Achat de vehicules de police
- Infrastructures PRM
- Infrastructures PRM annexe
- Budget de l'exercice 2015
- Budget de l'exercice 2015 amendement
2015
- Rapport de gestion 2014
- Comptes de l'exercice 2014
- Infrastructures PRM
- Infrastructures PRM annexe
- Budget de l'exercice 2016
- Budget de l'exercice 2016 amendé
- Logiciel Epsipour
2016
- Rapport de gestion 2015
- Comptes de l'exercice 2015
- Échelle des traitements nouvelle CCT
- Indemnités des délégués et de la secrétaire du Conseil intercommunal ainsi que des membres du Comité de direction
- Demandes d'autorisations générales
- Achat d’un véhicule d’intervention, de transport et de commandement
- Remplacement radar au carrefour des Pâquis et de Peyrolaz
​2017
- Rapport de gestion 2016
- Comptes de l'exercice 2016
- Création d'un plafond d'endettement
- Application du règlement sur la comptabilité des communes
- Budget de l'exercice 2018
- Demande d'un crédit de chf 199'800.00 ttc, duquel sont déduits les frais de location de chf 19'264.00, soit un montant final de chf 180'536.00 ttc pour l'acquisition d'un appareil cinémométrique semi-stationnaire
​2018
- Rapport de gestion 2017
- Comptes de l'exercice 2017
- Demande d'un crédit de CHF 160'000.00 pour l'acquisition de 48 nouvelles radios POLYCOM et leurs accessoires ainsi que pour la mise à jour de l'installation POLYCOM de la centrale d'engagement avec enregistreur
- Demande d'adhésion à l'Association de communes Police Région Morges de la Commune de Lully
- Budget de l'exercice 2019
2019
- Demande d'une dépense de 62'444.70 pour l'acquisition d'une application d'amendes d'ordre digitale
- Compte de l'exercice 2018
- Rapport de Gestion 2018
Rapports des commissions
2012
- Indemnités du Conseil intercommunal et du Comité de direction
- Autorisations générales
- Budget de l'exercice 2013
- Budget de l'exercice 2013 annexe
- Règlement de fonctionnement du Conseil intercommunal
- Contrat de droit administratif
2013
- Adhésion des communes de Buchillon et de Lussy-sur-Morges
- Rapport de gestion 2012
- Rapport de gestion 2012 annexe
- Comptes de l'exercice 2012
- Comptes de l'exercice 2012 annexe
- Budget de l'exercice 2014
2014
- Achat de véhicules de police
- Rapport de gestion 2013
- Comptes de l'exercice 2013
- Infrastructures PRM
- Budget de l'exercice 2015
2015
- Rapport de gestion 2014
- Comptes de l'exercice 2014
- Infrastructures PRM
- Budget de l'exercice 2016
- Logiciel Epsipour
2016
- Rapport de gestion 2015
- Comptes de l'exercice 2015
- Échelle des traitements de la nouvelle Convention collective de travail
- Budget de l'exercice 2017
- Indemnités des délégués et de la secrétaire du conseil intercommunal ainsi que des membres du comité de direction
- Demandes d’autorisations générales
- Achat d’un véhicule d’intervention, de transport et de commandement
- Remplacement radar au carrefour des Pâquis et de Peyrolaz
​2017
- Rapport de gestion 2016
- Comptes de l'exercice 2016
- ​Rapport-préavis sur la motion de la commission de gestion des finances
- Rapport application du règlement sur la comptabilité des communes
- Rapport création d'un plafond d'endettement
- Budget de l'exercice 2018
- Demande d'un crédit de chf 199'800.00 ttc, duquel sont déduits les frais de location de chf 19'264.00, soit un montant final de chf 180'536.00 ttc pour l'acquisition d'un appareil cinémométrique semi-stationnaire
​2018
- Rapport de gestion 2017 et Comptes de l'exercice 2017
- Demande d'un crédit de CHF 160'000.00 pour l'acquisition de 48 nouvelles radios POLYCOM et leurs accessoires ainsi que pour la mise à jour de l'installation POLYCOM de la centrale d'engagement avec enregistreur
- Budget de l'exercice 2019
2019
- Rapport de Gestion et comptes de l'exercices 2018
- Demande d'une dépense de 62'444.70 pour l'acquisition d'une application d'amendes d'ordre digitale
Rapports-préavis
2016